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Indicateurs Qualiopi

Mini sommaire

Les 32 indicateurs Qualiopi

Le guide complet du Référentiel National Qualité (RNQ), critère par critère.

En bref

Les 32 indicateurs Qualiopi, répartis en 7 critères, forment le Référentiel National Qualité (RNQ). Chacun correspond à une exigence que l’auditeur vérifie via des preuves concrètes. Ce guide les détaille un par un.

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Comment l’auditeur évalue réellement chaque indicateur

Connaître les 32 indicateurs ne suffit pas : ce qui se joue le jour de l’audit, c’est la manière dont chacun est apprécié. L’auditeur ne cherche pas la procédure parfaite, il vérifie une réalité. Pour chaque indicateur applicable, il attend une preuve concrète montrant que la pratique décrite existe vraiment et qu’elle est appliquée. Comprendre cette logique vous évite de produire des dizaines de documents inutiles.

Le principe de proportionnalité

Le Référentiel National Qualité s’applique avec proportionnalité. Concrètement, un formateur indépendant qui réalise quelques sessions par an n’aura pas le même niveau de formalisme attendu qu’un organisme de plusieurs salariés. L’auditeur module ses attentes selon la taille, l’organisation et le volume d’activité. Une preuve simple mais authentique vaut toujours mieux qu’une usine à gaz documentaire que vous ne tenez pas à jour.

Preuve vivante contre procédure morte

Pour chaque indicateur, posez-vous une question simple : qu’est-ce que je peux montrer ? Les preuves attendues sont généralement de deux natures.

  • Les preuves d’existence : un document, une trame, une page web, un modèle de convention, un livret d’accueil. Elles montrent que le dispositif est en place.
  • Les preuves de mise en œuvre : des feuilles d’émargement réelles, des questionnaires complétés par de vrais bénéficiaires, des comptes rendus de réunion, des échanges datés. Elles montrent que le dispositif fonctionne au quotidien.

Un indicateur n’est solidement couvert que lorsque vous disposez des deux. Une belle procédure sans aucune trace d’application reste un point faible que l’auditeur relèvera.

Non-conformités : tous les indicateurs ne pèsent pas pareil

Un écart sur un indicateur déclenche une non-conformité, classée mineure ou majeure selon sa gravité et son caractère récurrent. Une non-conformité mineure se corrige généralement sous quelques semaines par l’envoi d’une preuve ou d’un plan d’action. Une non-conformité majeure, par exemple l’absence totale de recueil de la satisfaction ou de prise en compte du handicap, bloque l’obtention de la certification tant qu’elle n’est pas levée. Cartographier en amont les indicateurs où vos preuves sont les plus fragiles vous permet de concentrer vos efforts là où le risque est réel, plutôt que de tout perfectionner uniformément.

Maxime Pélerin
Le retour d’expérience de Maxime
Fondateur de Certiforma

Les indicateurs Qualiopi, c’est là que je vois la plus grosse panique inutile. Les gens lisent les 32 indicateurs, voient une montagne, et se mettent à fabriquer des procédures usine à gaz « pour faire propre ». Erreur. L’auditeur ne note pas la beauté de vos classeurs, il vérifie que ce que vous décrivez, vous le faites VRAIMENT, et que vous avez les preuves. La cohérence prime sur la perfection.

Mon conseil : pour chaque indicateur, posez-vous une seule question, qu’est-ce que je peux MONTRER. Une convention, un programme, un mail, une éval, un suivi. Construisez votre preuve à partir de ce que vous faites déjà, n’inventez pas des process que vous ne tiendrez pas le jour J. Et tous les indicateurs ne pèsent pas pareil, certains sont non conformes éliminatoires, repérez-les en priorité. Avancez indicateur par indicateur, ça transforme la montagne en marches. C’est faisable, vraiment, à condition de rester collé à votre réalité de terrain.

Les indicateurs Qualiopi

Information mise à jour le 14/06/2024

Le Référentiel National Qualité (RNQ)

Le Référentiel National Qualité (RNQ) ou Guide Qualiopi est le document de base pour préparer la certification Qualiopi. Il présente le niveau attendu, donne des exemples de preuves à montrer le jour de l’audit et décrit le type de non-conformité associé à chaque indicateur.

Après plus de deux ans sans actualisation, le Guide de lecture Qualiopi a été deux fois mis à jour en un moins.

La dernière version disponible, la V9 du 8 janvier 2024, apporte des précisions sur les modalités d’audit des sous-traitants au CPF. Cela fait suite à la parution du décret sous-traitance du 28 décembre 2023.

Télécharger le Guide Qualiopi

Les indicateurs Qualiopi

Nous avons détaillé tous les indicateurs de la certification Qualiopi. Vous pouvez les retrouver ci-dessous.

Critère 1 Qualiopi – Les conditions d’information du public sur les prestations proposées, les délais pour y accéder et les résultats obtenus

  • Indicateur 1 Qualiopi : Le prestataire diffuse une information accessible au public, détaillée et vérifiable sur les prestations proposées : prérequis, objectifs, durée, modalités et délais d’accès, tarifs, contacts, méthodes mobilisées et modalités d’évaluation, accessibilité aux personnes handicapées.
    Comprendre l’indicateur 1 Qualiopi

 

  • Indicateur 2 Qualiopi : Le prestataire diffuse des indicateurs de résultats adaptés à la nature des prestations mises en œuvre et des publics accueillis.
    Comprendre l’indicateur 2 Qualiopi

 

  • Indicateur 3 Qualiopi : Lorsque le prestataire met en œuvre des prestations conduisant à une certification professionnelle, il informe sur les taux d’obtention des certifications préparées, les possibilités de valider un/ou des blocs de compétences, ainsi que sur les équivalences, passerelles, suites de parcours et les débouchés.
    Comprendre l’indicateur 3 Qualiopi

Critère 2 Qualiopi – L’identification précise des objectifs des prestations proposées et l’adaptation de ces prestations aux publics bénéficiaires lors de la conception des prestations

 

 

  • Indicateur 6 Qualiopi : Le prestataire établit les contenus et les modalités de mise en œuvre de la prestation,adaptés aux objectifs définis et aux publics bénéficiaires.
    Comprendre l’indicateur 6 Qualiopi

 

  • Indicateur 7 Qualiopi : Lorsque le prestataire met en œuvre des prestations conduisant à une certification professionnelle, il s’assure de l’adéquation du ou des contenus de la prestation aux exigences de la certification visée.
    Comprendre l’indicateur 7 Qualiopi

 

  • Indicateur 8 Qualiopi : Le prestataire détermine les procédures de positionnement et d’évaluation des acquis à l’entrée de la prestation.
    Comprendre l’indicateur 8 Qualiopi

Critère 3 Qualiopi – L’adaptation aux publics bénéficiaires des prestations et des modalités d’accueil, d’accompagnement, de suivi et d’évaluation mises en œuvre

 

 

 

  • Indicateur 12 Qualiopi : Le prestataire décrit et met en œuvre les mesures pour favoriser l’engagement des bénéficiaires et prévenir les ruptures de parcours.
    Comprendre l’indicateur 12 Qualiopi 

 

  • Indicateur 13 Qualiopi : Pour les formations en alternance, le prestataire, en lien avec l’entreprise, anticipe avec l’apprenant les missions confiées, à court, moyen et long terme, et assure la coordination et la progressivité des apprentissages réalisés en centre de formation et en entreprise.
    Comprendre l’indicateur 13 Qualiopi

 

  • Indicateur 14 Qualiopi : Le prestataire met en œuvre un accompagnement socio-professionnel, éducatif et relatif à l’exercice de la citoyenneté.
    Comprendre l’indicateur 14 Qualiopi

 

  • Indicateur 15 Qualiopi : Le prestataire informe les apprentis de leurs droits et devoirs en tant qu’apprentis et salariés ainsi que des règles applicables en matière de santé et de sécurité en milieu professionnel
    Comprendre l’indicateur 15 Qualiopi

 

  • Indicateur 16 Qualiopi : Lorsque le prestataire met en œuvre des formations conduisant à une certification professionnelle, il s’assure que les conditions de présentation des bénéficiaires à la certification respectent les exigences formelles de l’autorité de certification.
    Comprendre l’indicateur 16 Qualiopi

Critère 4 Qualiopi – L’adéquation des moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement aux prestations mises en œuvre

  • Indicateur 17 Qualiopi : Le prestataire met à disposition ou s’assure de la mise à disposition des moyens humains et techniques adaptés et d’un environnement approprié (conditions, locaux, équipements, plateaux techniques…).
    Comprendre l’indicateur 17 Qualiopi

 

  • Indicateur 18 Qualiopi : Le prestataire mobilise et coordonne les différents intervenants internes et/ou externes (pédagogiques, administratifs, logistiques, commerciaux…).
    Comprendre l’indicateur 18 Qualiopi

 

  • Indicateur 19 Qualiopi : Le prestataire met à disposition du bénéficiaire des ressources pédagogiques et permet à celui- ci de se les approprier.
    Comprendre l’indicateur 19 Qualiopi

 

  • Indicateur 20 Qualiopi : Le prestataire dispose d’un personnel dédié à l’appui à la mobilité nationale et internationale, d’un référent handicap et d’un conseil de perfectionnement.
    Comprendre l’indicateur 20 Qualiopi

Critère 5 Qualiopi – La qualification et le développement des connaissances et compétences des personnels chargés de mettre en œuvre les prestations

  • Indicateur 21 Qualiopi : Le prestataire détermine, mobilise et évalue les compétences des différents intervenants internes et/ou externes, adaptées aux prestations.
    Comprendre l’indicateur 21 Qualiopi

 

  • Indicateur 22 Qualiopi : Le prestataire entretient et développe les compétences de ses salariés, adaptées aux prestations qu’il délivre.
    Comprendre l’indicateur 22 Qualiopi

Critère 6 Qualiopi – L’inscription et l’investissement du prestataire dans son environnement professionnel

  • Indicateur 23 Qualiopi : Le prestataire réalise une veille légale et réglementaire sur le champ de la formation professionnelle et en exploite les enseignements.
    Comprendre l’indicateur 23 Qualiopi

 

  • Indicateur 24 Qualiopi : Le prestataire réalise une veille sur les évolutions des compétences, des métiers et des emplois dans ses secteurs d’intervention et en exploite les enseignements.
    Comprendre l’indicateur 24 Qualiopi

 

  • Indicateur 25 Qualiopi : Le prestataire réalise une veille sur les innovations pédagogiques et technologiques permettant une évolution de ses prestations et en exploite les enseignements.
    Comprendre l’indicateur 25 Qualiopi

 

  • Indicateur 26 Qualiopi : Le prestataire mobilise les expertises, outils et réseaux nécessaires pour accueillir, accompagner/former ou orienter les publics en situation de handicap.
    Comprendre l’indicateur 26 Qualiopi

 

  • Indicateur 27 Qualiopi : Lorsque le prestataire fait appel à la sous-traitance ou au portage salarial, il s’assure du respect de la conformité au présent référentiel.
    Comprendre l’indicateur 27 Qualiopi

 

  • Indicateur 28 Qualiopi : Lorsque les prestations dispensées au bénéficiaire comprennent des périodes de formation en situation de travail, le prestataire mobilise son réseau de partenaires socio-économiques pour coconstruire l’ingénierie de formation et favoriser l’accueil en entreprise.
    Comprendre l’indicateur 28 Qualiopi

 

  • Indicateur 29 Qualiopi : Le prestataire développe des actions qui concourent à l’insertion professionnelle ou la poursuite d’étude par la voie de l’apprentissage ou par toute autre voie permettant de développer leurs connaissances et leurs compétences
    Comprendre l’indicateur 29 Qualiopi

Critère 7 Qualiopi – Le recueil et la prise en compte des appréciations et des réclamations formulées par les parties prenantes aux prestations délivrées

  • Indicateur 30 Qualiopi : Le prestataire recueille les appréciations des parties prenantes : bénéficiaires, financeurs, équipes pédagogiques et entreprise concernées.
    Comprendre l’indicateur 30 Qualiopi

  • Indicateur 31 Qualiopi : Le prestataire met en œuvre des modalités de traitement des difficultés rencontrées par les parties prenantes, des réclamations exprimées par ces dernières, des aléas survenus en cours de prestation.
    Comprendre l’indicateur 31 Qualiopi

  • Indicateur 32 Qualiopi : Le prestataire met en œuvre des mesures d’amélioration à partir de l’analyse des appréciations et des réclamations.
    Comprendre l’indicateur 32 Qualiopi
Maxime Pélerin, fondateur de Certiforma
À propos de l’auteur
Maxime Pélerin
Fondateur de Certiforma

Depuis 2020, j’accompagne les formateurs indépendants et les organismes de formation sur des sujets concrets : obtenir un NDA, décrocher Qualiopi, structurer une offre et trouver des clients. Du terrain, pas de la théorie.

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